Conditions générales d’utilisation – Disclaimer

Vous trouverez sur cette page  des infos sur notre logo,nos objectifs et les conditions générales d’utilisation relatives au site Braine autrement.

Logo

Notre logo est notre identité visuelle conjointement ou non avec une photographie du quartier du Rossignol (Identité historique).

En fonction de la mise en page, il existe sous deux formes.

Il se présente comme un acronyme  clairement différent de celui de la commune .

Ses couleurs sont des variantes du bleu pour le ciel lumineux qui met en valeur nos paysages par temps ensoleillé et les verts de notre campagne. La référence à notre environnement est renforcée par le choix de la feuille végétale pour l’apostrophe de l’acronyme.

Les mentions Braine Autrement sont intégrés au logo pour accentuer la différence par rapport au logo de la commune et éviter toute confusion mais cette mention peut être ajoutée en plus grand dans les en-tête de site et accompagné du slogan « L’Avenir de la Campagne Brainoise » pour bien souligner l’objet de notre action.

Acceptation des conditions d’utilisation

La consultation du site est proposée aux internautes sans autres garanties que celles-décrites ci-dessous.

Objectifs – Finalité du site :

Notre but est d’informer le plus largement possible les visiteurs sur les projets que nous suivons.

Pour ce faire, nous centralisons par Projets nos documents propres mais également les documents publiques proposés par d’autres sites  (même ceux  qui souhaitent en restreindre la diffusion de manière qui nous semble abusive). De cette manière le visiteur trouve rapidement l’information.

En complément, nous essayons de tenir à jour les liens vers les administrations à l’origine de ces documents. Le visiteur peut donc s’informer directement à la source s’il le souhaite et/ou obtenir d’autres renseignements.

Liens « Administrations »

En aucun cas nous ne modifions les originaux présentés et chaque fois que possible nous joignons le lien permettant de voir le document sur son site d’origine. Cependant, nous pouvons supprimer certaines données personnelles même publiées par le site d’origine. Ceci pour essayer de respecter au mieux la loi RGPD.

.be Protection des données

RGPD EUR-Lex

GDPR EU General Data Protezction Regulation (en anglais)

Nous pouvons cependant présenter nos propres documents modifiés pour comparaison par rapport aux originaux.

Vous pouvez utiliser notre formulaire ou contacter le contact administratif pour nous communiquer toute erreur constatée ou toute rupture du lien d’origine. Nous ferons tout pour rectifier aussi rapidement que possible.

Conditions d’utilisation et déni de responsabilité

Tout visiteur est autorisé à faire des copies, des textes et articles et à les diffuser sans modification. Nous demandons seulement de préciser « de Braine Autrement » suivi du lien de page ou d’article correspondant et le cas échéant le lien de la source.

En ce qui concerne les photographies et vidéos, vous pouvez les utiliser de la même manière sauf si le nom du photographe/vidéaste  est cité. Dans ce cas, vous pouvez le contacter ou nous contacter pour vous assurer que vous pouvez les utiliser. NB : Toute personne déposant des photographies/vidéos sur le site accepte ces conditions d’utilisation.

RESTRICTION A L’UTILISATION

La seule restriction concerne notre logo qui est notre identité visuelle. Il ne peut être copié et diffusé que s’il fait partie d’un article ou document proposé par Braine Autrement. Dans ce cas, c’est l’intégralité de l’article y compris le logo qui doit être diffusé.

Articles et opinions publiées sur le site

Les articles publiés, s’ils ne sont pas signés, sont le reflet de notre perception d’un problème  . Le collectif en assume la responsabilité quant au fond et à la forme.

S’ils sont signés, ils sont le reflet de l’opinion de son signataire et dans ce cas il est responsable de la forme et du fond de l’article même si nous en avons accepté la communication.

Les opinions partagées sur ce site sont exprimées de toute bonne foi mais sont le résultat de notre propre interprétation des situations et doivent être considérées comme un avis parmi d’autres. Elles n’ont en aucun cas pour but de ternir la réputation d’une administration, d’une personne ou d’un établissement tel qu’il soit.

Bien qu’apolitique,  notre collectif ne s’interdit pas de relayer les propos collectés sur d’autres sites ou écrits par des hommes politiques et/ou partis locaux qui nous semblent intéressants dans le cadre des causes que nous défendons.

Les opinions exprimées par des tiers dans les commentaires du blog ou dans les articles invités n’engagent que leur auteur.

NB : Actuellment, si quelqu’un souhaite publier un article, il doit le demander via notre formulaire. Le collectif se réserve la possibilité d’accepter ou non cette publication.

Le blog, n’est pas encore ouvert. Il ne s’agit nullement d’une volonté de rester fermés au dialogue mais nous n’avons pas les moyens d’assurer un contrôle régulier pour  éviter ainsi rapidement toute dérive non contrôlée.

Déni de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables de toute utilisation autre que celle décrite ci-dessous ou de toute utilisation qui porterait atteinte à la réputation d’une administration, d’une personne ou d’un établissement quel qu’il soit.